Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GROOMS DE PARIS
LES GROOMS DE PARIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1545977
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1999
LES GROOMS DE PARIS de LES GROOMS DE PARIS

Présentation de la marque LES GROOMS DE PARIS

Déposée le 7 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GROOMS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GROOMS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GROOMS DE PARIS domicilié(e) 73, Avenue Paul Doumer, 75116 PARIS - France.

La marque LES GROOMS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GROOMS DE PARIS est expirée depuis le 7 août 1999.

LES GROOMS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TOQUE VILLE , INTERIEUR/EXTERIEUR , LES AMBASSADEURS , LES GROOMS DE PARIS LA PASSION DE L'ELEGANCE


LES GROOMS DE PARIS (S.A.R.L.) - 73, Avenue Paul Doumer, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, lait à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, lotions capillaires, cirages et crèmes pour chaussures, cosmétiques pour cils, eau de cologne, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, cosmétiques pour animaux, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits pour la conservation du cuir (cirages), produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de démaquillage, dentifrices, produits épilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, fards, produits pour fumigations (parfums), huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, laques pour les ongles, produits de lavage, lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires,produits de maquillage, produits de nettoyage, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits de rasage, savonnettes, savons, savons désodorisants, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, cosmétiques pour les sourcils, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, produits de toilette.Outils et instruments à main entraînés manuellement, armes blanches, argenterie, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, couteaux, coutellerie, couverts, cuillers, épées, étuis pour rasoirs, fourchettes, ouvre-huîtres, outils de jardinage, limes à ongles, nécessaires de rasage, pinces à sucre, pincettes, polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques), rasoirs, sabres, fourreaux de sabres, trousses de manucures, trousses de pédicures.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, horlogerie et instruments chronométriques, aiguilles en métaux précieux, amulettes, parures d'argent, d'ambre, d'ivoire, d'or, argenterie (vaisselle), objets d'art (en métaux précieux), assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs et chandeliers en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, breloques, broches, bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, services à café et à thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, chaînes en métaux précieux, fume-cigare et fume-cigarette en métaux précieux, étuis et coffrets à cigares et à cigarettes en métaux précieux, colliers, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, écrins en métaux précieux, figurines en métaux précieux, flacons en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, horloges, horloges électriques, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, joaillerie, boutons de manchettes, médaillons, récipients pour le ménage en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, chaînes de montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), ornements de chapeaux, parures, pendulettes, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac (en métaux précieux), poudriers en métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux), vases sacrés en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, albums, almanachs, appuie-main pour peintres, aquarelles, aquariums d'appartement, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), brosses (pinceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartons à chapeaux, catalogues, chevalets pour la peinture, encres de Chine, chromolithographies, clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie, confettis, coupe-papier, crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, décors de théâtre, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif, chemises pour documents, drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire, encres, encriers, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part, fanions (en papier), feuilles (papeterie), figurines en papier mâché, fournitures scolaires, globes terrestres, images, impressions, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manifolds, manuels, porte-mines, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), presse-papiers, pastels (crayons), pâte à modeler, peintures (tableaux), périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, plumes (articles de bureau), plumes à écrire en or, plumiers, porte-plume,portraits, cartes postales, cache-pot en papier, presse-papiers, prospectus, publications, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), sceaux (cachets), signets, cartes de souhaits, sous-mains, statuettes en papier mâché, stores en papier, stylographes, stylos, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, tableaux, toiles pour la peinture, trousses à dessin.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs d'alpinistes, colliers pour animaux, boîtes en cuir ou en carton cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourses, bourses de mailles (non en métaux précieux), caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanis, sacs de campeurs, poignées de cannes, cannes de parapluies, cannes-sièges, cartables, porte-cartes, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, selles pour chevaux, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", courroies en cuir (sellerie), garnitures de cuir pour meubles, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, étuis en cuir, fourrures (peaux d'animaux), garnitures de harnachement non en métaux précieux, habits pour animaux, harnachements, harnais, havresacs, housses de selles pour chevaux, laisses, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, ombrelles, sacs de plage, portefeuilles, porte-musique, sacs à provisions, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, selles pour chevaux, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie).Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, animaux empaillés, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, verre argenté (miroiterie), armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, berceaux,coffrets à bijoux non en métaux précieux, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maÇonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, enveloppes et emballages pour bouteilles en bois, fermetures pour bouteilles non métalliques, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles (non métalliques), chaises, chaises longues, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, dessertes, tables à dessin, divans, travaux d'ébénisterie, échelles non métalliques, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, éventails, fauteuils, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, fûts (tonneaux), non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques), glaces (miroirs), housses à vêtements, ivoire brut ou mi-ouvré, présentoirs pour journaux, lavabos (tables de toilette), boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maÇonnerie, pinces à linge, literie (à l'exception du linge à lit) garnitures de lits (non métalliques), lits, mannequins, marchepieds non métalliques, matelas, meubles, meubles métalliques, mobiles (objets pour la décoration), mobilier scolaire, oreillers, paille tressée (à l'exception des nattes), paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-revues, présentoirs, rayonnages, secrétaires, sièges, sofas, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables de toilette, tablettes, tringles de tapis d'escaliers, traversins, vaisseliers, vitrines (meubles).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, arrosoirs,objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, blaireaux, porte-blaireaux, récipients à boire, boîtes à savon, boîtes en verre, tire-bouchons, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pot non en papier, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, casseroles, cornes à chaussures, formes (embauchoirs) pour chaussures, brosses pour chevaux, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), cruches, brosses à dents électriques ou non, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, siphons pour eaux gazeuses, enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, éponges, essuie-meubles, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs, seaux à glaces, moules à glaÇons, gobelets non en métaux précieux, grils, houppes à poudrer, housses pour planches à repasser, bouteilles isolantes, étendoirs à linge, porte-cartes de menus, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, peignes, étuis pour peignes, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-savon, poteries, pots, pots à fleurs, poubelles, poudriers non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, ramasse-miettes, services (vaisselle) non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs de parfum, vases non en métaux précieux, verres (récipients), tâte-vin (pipettes).Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis de billards, coiffes de chapeaux, courtepointes, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, drapeaux (non en papier), draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, étoffes, fanions (non en papier), gants de toilette, housses de protection pour meubles, lavettes, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, linge de lit, literie (linge), mouchoirs de poche (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, pavillons (drapeaux), plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), stores en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, tapis de table (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement pour automobilistes, costumes de bain, peignoirs de bain,

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.